Recherche

Les membres de l'EPN Droit et Immobilier sont des spécialistes reconnus dans leurs domaines. Ils contribuent régulièrement à des revues académiques de premier plan et sont auteurs de manuels de référence, largement utilisés par les étudiants et les professionnels du secteur. Leur expertise enrichit l’enseignement et la recherche, offrant une approche rigoureuse et actualisée du droit et de l’immobilier.

Les membres de l'EPN sont rattachés:

• au Laboratoire interdisciplinaire de recherche en sciences de l'action (Lirsa)
• ou au Laboratoire interdisciplinaire pour la sociologie économique (Lise)

• Corinne Boismain
  • La protection des administrateurs des sociétés anonymes. L'exemple américain des clauses limitatives de responsabilité, JCP éd E 2024, n°1174
  • Note sous Com. 29 mai 2024 sur la nullité des délibérations consécutive à une convocation irrégulière, D.2024, p.1505
• Cécile Chabas-Laquize
  • De la nature du délai biennal de la garantie des vices cachés et de ses conséquences, bjda.fr 2023, n° 89.
  • La nouvelle politique de l'amiable et l'assurance, bjda.fr 2023, n° 88
• Guillaume Desgens
  • SONS, l'innovation juridique au service de la esanté, Communication électronique, LexisNexis, février 2023 
• Christophe de la Mardière
  •  Ébauche d’une théorie générale des présomptions et des présomptions fiscales », Revue européenne et internationale de droit fiscal 2022, n° 2, pp. 155-161.
  • « L’abus de droit fiscal en France », Revue internationale du patrimoine, décembre 2022, pp. 92-101.
• Marie Mercat-Bruns
  • Le concept d'inclusion, génèse et construction, Droit social, décembre 2023, p.1001.
• Michel Miné
  • Le droit du temps de travail à la lumière des droits de l'Homme, in Itinéraires d'un juriste, Mélanges en l'honneur de Marc Véricel, Éditions Mare & Martin, 2023.
  • "Le harcèlement moral institutionnel réprimé", Revue de droit du travail, Décembre 2022.
• Suzanne Vergnolle
  •  « Cloud et territoire », in L’informatique en nuage, éd. S. Métille, Stämpfli, 2022, p. 243 et s.
  • « L’illusoire interdiction des pratiques manipulatoires dans le projet de règlement sur l’intelligence artificielle », in Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général, dir. C. Castets-Renard et J. Eynard, Larcier, 2023, p. 439 et s.